Dossier d'examen au cas par cas en Nouvelle aquitaine

Dossier d'Examen au cas par cas en Gironde

La procédure de demande d'examen au cas par cas a été introduite par la loi du 12 Juillet 2010 et mise à jour par décret le 11 Août 2016. L'objectif de cette procédure est de simplifier les démarches administratives de certains plans, programmes ou projets pouvant faire l'objet d'une évaluation en... En savoir plus

Diagnostic du réseau d'assainissement

Notre bureau d'études accompagne les communes dans la réalisation d'étude diagnostic de leur réseau d'assainissement. L’arrêté ministériel du 21 juillet 2015, relatif à l'assainissement collectif, régit la réalisation des schémas directeurs et des études diagnostics des systèmes d'assainissement ... En savoir plus

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement Aquitaine

ODACE : Elaboration d'un dossier pour l'exploitation d'une Installation Classée pour la Proctection de l'Environnement (ICPE) en Gironde

Si vous prévoyez de créer une activité industrielle ou agricole qui peut êtres source de nuisance, de pollution ou de risques pour la santé et la sécurité des riverains, votre projet est probablement une Installation Classée pour la... En savoir plus

Etude hydraulique et hydrogéologique et dimensionnement d’un réseau de drainage pour la base aérienne 120 de Cazaux, à La Teste de Buch, dans le département de la Gironde

Dans le cadre de la réhabilitation du réseau de drainage d’une partie de la base aérienne 120 de Cazaux, à La Teste de Buch, dans le département de la Gironde, ODACE a été chargée de dimensionner le futur réseau de drainage des eaux pluviales. Cette étude hydraulique et hydrogéologique a pour bu... En savoir plus

Rubrique nomenclature loi sur l'eau

La législation sur l'eau encadre les Installations, Ouvrages, Travaux et Activités (IOTA) entrepris par des organismes publics ou privés à des fins non domestiques. Les IOTA comprennent : Les prélèvements ou les rejets en eau ; Les impacts sur le... En savoir plus

Etude de gestion des eaux pluviales Bordeaux ODACE

Etude hydraulique pour la gestion des eaux pluviales en Gironde - ODACE

ODACE accompagne les particuliers dans le cadre leurs projets d'aménagements, que ce soit dans le cadre d'une construction neuve ou dans le cadre d'une réhabilitation. Votre projet est sur le territoire de Bordeaux Métropole ? Vous devez alors fournir une étude hydraulique dans le cadre de votre ... En savoir plus

Bureau d’études QSE pour gestion de l’eau Proche De Libourne En Gironde